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Marques déposées par conseil régional de BourgogneTODO
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B Bourgogne Conseil régional
Marque expirée - Marque en non vigueur

B Bourgogne Conseil régional
conseil régional de Bourgogne collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3454155
Date de dépôt :
28/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2016
B Bourgogne Conseil régional de conseil régional de Bourgogne

Présentation de la marque B Bourgogne Conseil régional

Déposée le 28 septembre 2006 par conseil régional de BourgogneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B Bourgogne Conseil régional »

Le déposant est conseil régional de BourgogneTODO domicilié(e) 17 boulevard de la Trémouille,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 232 100 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, conseil rional de Bourgogne domicilié(e) 17 boulevard de la Trémouille,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B Bourgogne Conseil régional est expirée depuis le 28 septembre 2016.

conseil régional de Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : bien dans mon assiette les terroirs de Bourgogne , 0% PRÊT ÉCOLOGEMENT BOURGOGNE , E-BOURGOGNE , ACCESS Bourgogne


conseil régional de Bourgogne collectivité territoriale - 17 boulevard de la Trémouille,21000 DIJON - 21000 - France - SIREN 232100016


conseil rional de Bourgogne - 17 boulevard de la Trémouille,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

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